CONDITIONS GENERALES

PRÉAMBULE.

Les présentes conditions sont conclues entre d’une part,

La société « Le moment végétal » dont le siège social est situé

21/23 quai Franklin Roosevelt, 77920 Samois-sur-Seine - France

déclaré sous le numéro SIRET 83455083200010 et joignable par email à l’adresse suivante : simon.leguillon@lemomentvegetal.fr

LE MOMENT VEGETAL SAS 
SIRET   : 83455083200010 – TVA Intracom FR55 834 550 832

Ci- après dénomme « Le moment végétal »

Et d’autre part, toutes personnes physiques souhaitant effectuer un achat via le site internet de sa marque commercial « bourbon noire », site de commerce électronique ci-après dénommée « l’utilisateur ».

Pour l’application des présentes conditions générales de vente, il est convenu que l’utilisateur et « Le moment végétal », seront collectivement dénommés les « parties » et individuellement dénommés « partie » et que l’utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé « Acheteur ». Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement à l’Acheteur.

L’utilisateur qui souhaiterait acheter sur le site, déclare être âgé de lus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique ou bénéficier de l’autorisation d’une personne titulaire de l’autorité parentale, d’un tuteur ou bien d’un curateur ; Tout commande d’un article proposé sur le site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’utilisateur.

Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par « Le moment végétal », auprès des acheteurs non professionnels, désirant acquérir l’article proposé à la vente par le vendeur sur ses site internet mentionnés ci-dessus

Ces conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur ces site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Sauf preuve contraire, les données enregistrés par « le moment végétal », constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Conformément aux dispositions légales, il est rappelé que la validation d’une commande s’effectue en cliquant sur le bouton, « oui je confirme le paiement » cette validation constitue une signature électronique qui a entre les parties, la même valeurs qu’une signature manuscrite et vaut preuve de l’intégralités de la commande et de l’exigibilités des sommes dues en exécution de ladite commande.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 200 et vaudront exigibilités des sommes engagés par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

L’accès au site « bourbon noire », s’effectue dans les conditions normales de connexion à internet ; Aucun surcoût de connexion ne sera facturé à l’utilisateur.

Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modification, les conditions applicables sont celles en vigueur a la date de la passation de votre commande. L’Edition ainsi que la sauvegarde de ces conditions relèvent de la responsabilité de l’acheteur.

  1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir exclusivement à raison des relations que les parties établissent sur le réseau internet, leurs droits et obligations respectives issues de la vente en ligne des produits proposées sur le site. Ces conditions règlent toute l’étape nécessaire à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Les parties conviennent que leur relation seront régies exclusivement par le présent contrat. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont le siège en France.

  1. Article

La quasi-totalité des articles est acheté directement auprès des fournisseurs pour constituer un ré stock. En cas d’indisponibilité d’un article après la passation de la commande due à un problème de livraison de nos fournisseurs ou un écart de stock, l’acheteur en sera informé par courrier électronique des réceptions des informations communiqués par le fournisseur ou le département logistique. L’annulation de l’article indisponible et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande restant ferme et définitif

  1. Prix

Les prix sont indiqués en euros, ils tiennent compte d’éventuelles réduction ainsi que de la TVA applicable au jour de la commande

Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponible, sauf modification importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de la typographie ou omission. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés ensuite et seront précisés a l’utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.

« Le moment végétal » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les articles serons facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de disponibilités desdits articles.

Lorsque une commande validée comporte un ou des éléments erroné (pris, descriptif, photo, coupon...) «  Le moment végétal », se réserve le droit de l’annuler et de procéder au remboursement de cette dernière.

  1. Navigateur a l’intérieur du site

L’utilisateur peut prendre connaissance des différents articles proposés à la vente par « Le moment végétal » sur son site www.bourbonnoire.com

L’utilisateur peut librement naviguer sur les différentes pages du site, sans pour autant être engagé au titre de commande.

  1. Commande

5.1 Enregistrement d’une commande

L’utilisateur passe sa commande via une connexion internet lui permettant de naviguer sur le site.

Pour être acceptée sa commande devra porter toutes les indications utiles et nécessaire a son traitement. De plus, toute commande vaut acceptation des conditions générale de vente, des prix et description des articles disponibles à la ventes.

Il n’est pas possible d’effectuer une commande à partir d’un pays non inclus dans la liste de pays de destination autorisé par le site « bourbon noire ».

Si l’utilisateur souhaite passer commande, il sélectionnera les différents articles qui l’intéressent et manifestera son intérêt en cliquant sur la case « ajouter au panier »

À tout moment, l’utilisateur pourra :

Obtenir un récapitulatifs des articles qui a sélectionnés, en cliquant sur « mon panier »

Poursuivre sa sélection des articles en cliquant sur « continuer mes achats »

Terminer sa sélection d’articles et commander les articles en cliquant sur « passer votre commande »

Pour commander les articles sectionnés dans son panier, il devra valider l’adresse de livraison puis un récapitulatifs de commande apparaîtra à l’écran précisant : la nature, la quantité et le prix du ou des articles retenus par l’utilisateur, ainsi que le montant des frais de livraison et le total de la commande.

5.2 Validations définitive de la commande

Après avoir pris connaissance du détail de sa future commande et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par l’utilisateur, ce dernier pourra cliquer sur « payer la commande » afin de confirmer définitivement sa commande.

Dans le cas d’un règlement par carte bancaire, l’utilisateur devra alors renseigner certaines informations relatives à la carte bancaires utilise :

  • Le nom du titulaire de la carte bancaire
  • Le número de la carte bancaire
  • La date d’expiration de celle-ci
  • Son numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire)

Il est précisé qu’avec un règlement immédiat par carte bancaire, moyen de paiement proposé par « Le moment végétal » sur son site internet, l’utilisateur effectuera son paiement via le site de « bourbon noire » utilisant la technologie PayPal ou Stripe. Ainsi les données bancaires de l’utilisateur sont traitées. Grace à la technologie Paypal ou Stripe qui fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L et qu’a aucun moment les données bancaires de l’utilisateur ne transiteront sur le système informatique de « Le moment végétal ». La responsabilité de « Le moment végétal » est pas conséquent à ce titre dégagé.

Dès que l’utilisateur valide son paiement par carte bancaire ou paypale, la commande est enregistrée et devient irrévocable.

L’utilisateur devient l’acheteur. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de « bourbon noire », eux même conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuves des relations contractuelles intervenues entre les partis.

5.3 Confirmation de la commande

Lorsque l‘utilisateur aura validé son paiement par carte bancaire (avec la fourniture de son numéro de carte, de la date d’exportation et du cryptogramme) ou Paypal, un récapitulatif de la commande de l’acheteur sera envoyé par voie email, a la réception du bon de commande, à l’adresse mail indiqués par lui-même au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties, ainsi qu’une estimation de date de la mise en expédition.

« Le moment végétal » recommande à l’acheteur de conserver son email de confirmation de la commande ou de l’imprimer. Cependant, seront considérés comme preuves juridiques les documents archivés dans les systèmes informatiques de « bourbon noire ».

  1. Bon de réduction ou promotionnel

Les bon de réduction sont matérialisé par un code qui sera à saisir. Un code pourra être envoyé par email ou courrier lors d’opérations spéciales. Il ne peut être saisi qu’un bon par commande.

En aucun cas il ne pourra être converti en devise. Les coupons émis comportent une date d’expiration ne pouvant être modifiés. Aucun nouveau coupon ne pourra être émis ou attribué à un utilisateur en remplacement d’un coupon périmé ou non utilisé.

L’application d’un coupon implique nécessairement que la valeur du panier (avant calcul des frais de livraison) soit supérieure a la valeur du coupon.

Un acheteur ne pourra en aucun cas demander à « Le moment végétal » de déduire d’une commande validée, la valeur d’un coupon dont le code n’aura pas été saisi, sectionné ou serait défectueux, lorsque celle-ci a été passée.

Ils ne peuvent pas être utilisé quand l’utilisateur achète via le biais de chèques cadeaux.

Afin de bénéficier de la réduction associée à un coupon, l’utilisateur devra saisir son code qui lui a été attribué dans la fenêtre « code promo »

Après avoir saisi ou sélectionné le coupon, l’utilisateur devra cliquer sur le bouton « ok » ou « valider ». La réduction sera immédiatement déduite du montant de la commande.

Lorsqu’une commande contient un coupon, le montant du coupon est ventilé sur l’ensemble des articles de la commande au prorata de leur valeur respective. Le remboursement d’un article d’une commande, quoiqu’en soit la raison, est réalisé en déduction du coupon associé et dont l’acheteur aura bénéficié lors de sa commande.

  1. Paiement

Le montant du par l’acheteur est indiqué avant la validation de la commande par l’utilisateur, ainsi que sur la confirmation de commande transmis par email a l’acheteur.

Le paiement s’effectuera sur internet par carte (bleue, Eurocard/Mastercard) ou par PayPal.

La commande sera considérée comme valide après confirmation de l’accord de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.

En tout état de cause, Le moment végétal  se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec l’acheteur, de non-paiement total ou de paiement partiel d’une commande précédente par l’acheteur, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaires des organisme bancaires.

Les responsabilités de « Le moment végétal » ne pourra alors en aucun cas être engagée en cas de litige.

Lorsque l’acheteur paie avec une carte a débit immédiat, le compte bancaire de l’acheteur est débité dans les 2 à 5 jours suivant la passation de la commande, ce délai varie en fonction des organismes bancaires

Dans le cas d’une carte a débit différé, le compte bancaire de l’acheteur sera débité du montant de sa commande dans les mêmes conditions que les débits habituels.

  1. droit de rétractation et retours

L’acheteur dispose d’un délai de 12 jour franc pour déclarer son retour sauf mention expresse. Le délai de rétractation court à compter du jour de réception de la commande.

L’acheteur peut contacter le service client « bourbon noire » en se connectant à son compte client ou en écrivant à info@bourbonnoire.com

Les articles faisant l’objet d’une rétractation devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d’origine à l’adresse email indiqué par le service client.

Les articles devront être retournés dans un état neuf et propre à la revente. Les articles devront être accompagnés de tous leurs accessoire, notices d’emploi et documentations.

Les articles retournés doivent avoir fait l’objet d’un usage minime, c’est-à-dire avoir été essayés quelques minutes et ne doivent as porter de traces d’utilisations prolongées.

Si l’acheteur retourne la totalité de sa commande. Il sera remboursé de la totalité des frais d’expéditions. Toutefois, le remboursement des frais d’expédition sera modulé selon le poids des articles retournés lorsque les frais d’expédition dépendant d’une grille de tarifs de livraison.

Le échanges sont proposés aux clients qui en font la demande lors de l’enregistrement de leur demande de retour, uniquement pour les commandes en France métropolitaine.

« Le moment végétal » sera en mesure d’expédier une seule fois, sans frais supplémentaire, un même article de taille identique, Uniquement si celui-ci est disponible à l’entrepôt au moment du traitement logistique du retour. Dans le cas d’une variation du prix entre l’article acheté et l’article échangé aucun remboursement de la différence de prix sera effectué.

Les frais et les risques liés à la réexpédition sont à la charge de l’acheteur. Par conséquent il lui appartient de conserver toutes les preuves de ce retour.

« Le moment végétal » conseille donc à l’acheteur de retourner les articles par envoi suivi ou par tout autre moyen permettant d’apporter une preuve de la réexpédition. Ces justificatifs d’expédition devront comporter les informations suivantes ; adresse du destinataire, date d’expédition et numéro de colis.

  1. Information nominatives

« Le moment végétal » s’engage à ne pas divulguer a des tiers les informations communiqués par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatés des utilisateurs. « Bourbon noire » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission nationale informatique et libertés) sous le numéro 1625729 en date du 6 juillet 2017. Conformément a la loi informatique et liberté du janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via la rubrique « contactez-nous »

  1. Les responsabilités

Pour chaque article en vente sur le site « bourbon noire » s’engage à fournir une fiche descriptive pour en présenter les caractéristiques essentielles, dans la limite des information fournies par les fournisseurs. « Le moment végétal » met tout en œuvre pour procurer à l’utilisateur un maximum d’information lui permettant de connaitre les articles avant d’enregistrer leur commande.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ces descriptifs, une erreur pourrait se glisser. Si l’utilisateur constate une incohérence, il pourra prendre contact avec le service cliente pour l’en informer. « Le moment végétal » s’engage alors à procéder le plus rapidement possible à la corrections de ces erreurs.

Les photographies ainsi que les descriptifs des articles ne sont pas contractuels et « Le moment végétal»  ne pourra en aucun cas être tenu responsable des erreurs qui pourraient exister.

En particulier, les image et les couleurs des articles affichés sur le site pourraient ne pas être exactement fidèles aux couleurs réelles des articles sous l‘effet du navigateur interne utilisé ainsi que de la résolution de l’écran de l’utilisateur

« Le moment végétal » dans le processus de vente en ligne n’est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilités ne pourra être engagés que pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de donnés , intrusions, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

La responsabilité de « Le moment végétal » au titre de a vente des produits a l’égard de l’acheteur est limités en tout état de cause à la somme payé par l’acheteur

La responsabilité de « Le moment végétal » ne pourra pas être mise en œuvre pour l’inexécution d’un contrat, en cas d’indisponibilité d’un produit, et/ ou de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

  1. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégé par le droit d’auteur des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive de « Le moment végétal ». L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site doit obligatoirement en demande l’autorisation a « Le moment végétal »

En revanche tout lien hypertexte renvoyant au site utilisant la technique du framing ou du in line linkin est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple de demande de « Le moment végétal ». Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site « Bourbon noire », l’entreprise se dégage de toute responsabilités dans le cas où le contenu de ces sites ne contreviendrait pas aux lois et règlement en vigueur.

  1. Invalidité partielle

Dans l’hypothèse ou l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

  1. Chèques-cadeaux

Conditions d’utilisation :

  1. Les cheque cadeaux bourbon noire sont valable uniquement sur notre site « bourbon noire ». Et ne peuvent être utilisés sur aucun autre site.
  2. Seul les chèques cadeaux « bourbon noire » sont accepté sur notre site
  3. Les cheque cadeaux peuvent régler les articles et les frais de livraison
  4. Les cheque cadeaux « bourbon noire » sont valables pour toute les commandes validées hors achat de chèque cadeau
  5. Le numéro de chèque cadeau ne peut être utilisé qu’une seule fois
  6. Vous ne pouvez pas utiliser un chèque cadeau sur les articles en solde
  7. Lorsque la valeur de votre commande est supérieure au montant de votre chèque cadeau, la différence doit être réglé avec votre paiement
  8. Lorsque la valeur de votre commande est inférieure au montant de votre chèque cadeau, il n’est pas nécessaire de renseigner vos coordonnées bancaires
  9. Lorsque la valeur de votre commande est inférieure au montant de votre chèque cadeau le solde est perdu.
  10. La durée de validité d’un chèque cadeau « bourbon noire » est de 1 ans à compter de sa date d’émission.
  11. Les cheque cadeaux « bourbon noire » ne peuvent pas être échangés contre des espèces
  12. Les conditions générales de vente du site « bourbon noire » s’appliquent aux chèques cadeaux

Des questions ? Vous pouvez nous contacter par téléphone au 06 77 47 17 23, sur notre page Facebook ou Instagram, par email info@bourbonnoire.fr ou directement sur le site en cliquant ici, réponse rapide garantie !